3E43 - Études notariales de Savigné-sur-Lathan et Channay-sur-Lathan (1900-1934)

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Cote/Cotes extrêmes

3E43 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 6 mai 2010

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Nelly Maingault (Savigné-sur-Lathan, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Répertoires disponibles : 3E43/667-670 (11 janvier 1910-21 décembre 1933 avec discontinuité), le lecteur pourra également consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U103. Pendant les deux périodes de mobilisation de Maître Valette, la continuité de l'office est assurée par Maître Serruau (23 septembre 1914-17 décembre 1915, 25 mars au 29 juillet 1916).

Période lacunaire ou de faible activité : septembre et décembre 1914, 1915, 1 acte.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-mars 1927.

Cote/Cotes extrêmes

3E43/648 (Cote)

Date

1927

Mots clés typologiques