3E62/1-327 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Modalités d'entrées
Versements du 13 avril 2000 et du 6 mai 2010
Documents en relation
Quelques actes de dossiers de clients (sous seing privé, grosses et correspondance), pour les XVIIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 194 J.
Date
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mauvais état, à manipuler avec précaution. Très peu d'actes et nombreuses lacunes : 1628 (1 acte), 1630 (1 acte), 1639 (1 acte), 1640 (1 acte), 1644 (1 acte), 1646 (1 acte), 1650 (2 actes), 1651 (5 actes) et 1652 (2 actes). La presque totalité de ces actes concerne des partages.
Mots clés typologiques