Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, plans, correspondance (1903-1950) ; demandes de plantations de peupliers : correspondance, plan, arrêtés (1963-1967) ; autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans, permissions de voirie (1971-1977).

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Autorisations d'occupation temporaire (AOT)

Vienne

Mots clés lieux

Vienne (France ; cours d'eau)

Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, plans, correspondance (1903-1950) ; demandes de plantations de peupliers : correspondance, plan, arrêtés (1963-1967) ; autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans, permissions de voirie (1971-1977).

Cote/Cotes extrêmes

2077W423 (Cote)

Date

1903-1977

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