296J (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt d'archives du 30 juillet 2021.
Présentation du contenu
Archives personnelles.
Conditions d'accès
Accès libre. Le chercheur doit accepter que son nom à l'exception de toute autre information et le sujet de sa recherche soient transmis au déposant.
Conditions d'utilisation
Se référer au règlement des Archives départementales d'Indre-et-Loire. L'exploitation à des fins commerciales est interdite sans autorisation du déposant.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Mots clés lieux
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