3E61 - Études notariales de Château-Renault et Villedômer (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E61/1-496 (Cote)

Date

1674-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

45,77 ml

Modalités d'entrées

Versements des 31 mai et 2 juin 1997, puis du 9 décembre 2009

Date

1674-1899

Importance matérielle

21,97 ml

Modalités d'entrées

Les minutes de cette étude sont entrées aux Archives départementales d'Indre-et-Loire en deux versements. Le premier, intervenu les 31 mai et 2 juin 1997, a permis de mettre à la disposition des chercheurs les minutes de l'an VI à 1899 (cotes 3 E 61 / 1 à 206, 19 ml). Cependant, plusieurs lacunes avaient été constatées : elles ont été comblées par le second versement du 9 décembre 2009, qui a permis de retrouver une grande partie des minutes antérieures à l'an VI mentionnées dans le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), ainsi que des minutes de l'an XII, janvier 1819, 1859 à 1861. Elles ont été classées sous les cotes 3 E 61 / 455 à 489 ou réintégrées dans les liasses déjà cotées. Des lacunes subsistent encore : an VIII à an X, 1831, 1832 et 1839 à 1845. Seules les minutes de Jean Rouillard, résidant à Château-Renault et dont l'exercice aurait couru du 9 mars au 10 décembre 1736 n'ont pas été retrouvées.

Documents en relation

Quelques obligations, procès-verbaux d'huissiers, quittance et correspondance, pour les XVIIe-XIXe siècles, sont classés sous la cote 212 J.

Date

1703-1775

Présentation du contenu

D'après le Tableau des notaires de l'arrondissement de Tours en exercice au 1er janvier 1863 (cote : 8U155), il aurait exercé jusqu'en 1759.

1707-1715

Cote/Cotes extrêmes

3E61/456 (Cote)

Date

août 1713, janv. 1707 - oct. 1712, déc. 1712 - janv. 1713, avr. 1713 - juin 1713, nov. 1713 - oct. 1714, déc. 1714 - déc. 1715

Présentation du contenu

Peu de minutes de 1707 à 1711. Pas de minutes pour novembre 1712, février, mars et juillet 1713, septembre et octobre 1714 et novembre 1715. Une seule minute en août 1714. Peu de minutes pour janvier et août 1713.

Mots clés typologiques