3E24 - Étude notariale d'Artannes-sur-Indre (avant 1900)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E24/1-313 (Cote)

Date

1570-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

31,11 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Généalogie de l'étude (fin XIXe-XXe s.)

Modalités d'entrées

Dépôt du 29 avril 1977 et versement du 2 février 2004

Date

1779-1821

Présentation du contenu

L'étude de Monts est supprimée en 1821.

Présentation du contenu

Lettres de provisions du duc de Montbazon le 9 décembre 1779 et réception le 10 décembre 1779.

janvier 1821-12 octobre 1821

Cote/Cotes extrêmes

3E24/42 (Cote)

Date

janvier 1821-12 octobre 1821

Présentation du contenu

Me Pichard note sur un feuillet "Liasse de 1821. Datte et époque ou j'ai cessé d'estre notaire, est le 12 octobre 1821 ayant vendu mon titre au sieur Gangneux de Saint-Branch (3E48), lequel prête son serment et a été reçu au tribunal de Tours ledit jour 12 octobre dit an 1821. Finy ce dit jour"

Conditions d'accès

Communicable (Numérisation Arkhenum)

Mots clés typologiques