1718-1899
Archives d'Indre-et-Loire
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).
Modalités d'entrées
Versements de juin 1985, 4 avril 1994 et 18 juin 2004
Date
Importance matérielle
Date
Présentation du contenu
Par la constitution de l'an III, les districts sont supprimés et les administrations municipales de canton sont instituées comme seuls intermédiaires entre l'assemblée départementale et les communes. Luzillé est chef-lieu de canton et par décision de l'assemblée municipale du canton de Luzillé du 25 floréal an IV, l'étude de Francueil est rétablie au profit de pierre Alexis brochard.
Présentation du contenu
Précédemment notaire à Rochecorbon, voir le fonds de cette étude sous les cotes 3E7/205-211, 378, 380 (1842-1846). Il décède le 29 mai 1849. C'est Pierre César Alfred Ferrand, notaire à Luzillé qui est commis à la vacance de l'étude du 1er juin 1849 au 5 novembre 1850.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
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