1J - Petits fonds privés isolés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

1J451/1-2 (Cote)

Date

1643-1782

Modalités d'entrées

Réintégration

Pièces de procédure (1765-1782)

Cote/Cotes extrêmes

1J451/1 (Cote)

Date

1765-1782

Caractéristiques physiques

1 liasse