1J - Petits fonds privés isolés

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Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

1J451/1-2 (Cote)

Date

1643-1782

Modalités d'entrées

Réintégration.

Pièces de procédure (1765-1782)

Cote/Cotes extrêmes

1J451/1 (Cote)

Date

1765-1782

Caractéristiques physiques

1 liasse