Archives départementales d'Indre-et-Loire
Archives d'Indre-et-Loire
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La documentation classée par arrondissement comprend notamment :
- pour l'arrondissement de Chinon : la récapitulation des propriétés bâties et non bâties ;
- pour l'arrondissement de Loches : des statistiques, des répertoires alphabétiques des propriétaires et des cahiers de renseignements pour la conservation du cadastre ;
- pour l'arrondissement de Tours : les dossiers de rénovation (1930-1972), les dossiers techniques de remembrement (1962-1992), les procès-verbaux de remembrement (1954-1988), des dossiers de remembrement urbain (1953-1960), des dossiers techniques de remaniement (1984-1994), les états de sections et matrices sur microfiches (1979-2003), les matrices des taxes foncières (1975) et les relevés parcellaires (1951-1993).
Pour plus de détails, il convient de se reporter à l'introduction de l'inventaire méthodique du cadastre rénové.
Autre instrument de recherche
Date
Présentation du contenu
Ces procès-verbaux de remembrement sont des copies à l'usage des services du cadastre ou des hypthèques de documents établis par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) mais non conservés par celle-ci. Les documents relatifs aux opérations de remembrement se trouvent normalement dans le fonds de la DDAF.
Mode de classement
Classement chronologique.
Autre instrument de recherche
Procès-verbaux de remembrement conservés aux Archives d'Indre-et-Loire, par commune (2023)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.