S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

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Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Notes et correspondance (1977-1994)

Date

1977-1994

Conditions d'accès

Incommunicable : éléments se rapportant à la vie privée communicables après un délai de 50 ans.

Mots clés typologiques