22 nivôse an XII (session extraordinaire fixant le rôle de textes)

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E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées (1636-1940)

Déplier tous les niveaux

Commune de Continvoir (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP082 (Cote)

Date

1636-1940

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 septembre 1993

Mots clés lieux

Continvoir (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Continvoir (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du conseil municipal

Date

1788-1892

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

22 nivôse an XII (session extraordinaire fixant le rôle de textes)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP082/D3 (Cote)

Date

an XII

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