3E19 - Études notariales de Mosnes, Limeray et Amboise I, II et III (1900-1943)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E19/2459-3107 (Cote)

Modalités d'entrées

Versements du 22 mai 2012 et 22 novembre 2018

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Borgat (Amboise, Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Versement du 22 mai 2012

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

Suite au décès de Maître DELAROCHE, la continuité de l'étude est assurée par Maître HELIE, notaire à Reugny (13 août 1919-3 août 1920). En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U34 (1903-1909, 1913-1916, 1919-1920).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Mai 1913.

Cote/Cotes extrêmes

3E19/2860 (Cote)

Date

1913

Mots clés typologiques