Aide à la recherche

4O - Dons et legs (1778-1976)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Bibliographie

Marais, Jean-Luc. Histoire du don en France de 1800 à 1939. Dons et legs charitables, pieux et philanthropiques. Presses universitaires de Rennes, 1999, https://doi.org/10.4000/books.pur.18119

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Dumond - Fougeroux.

Cote/Cotes extrêmes

4O/71 (Cote)

Date

1809-1938

Présentation du contenu

  • Dumond, abbé (Chapitre métropolitain), 1822-1826.
  • Dunoyer de Noirmont, baron (Commune de Tours), 1933-1935.
  • Dupuy / Leblois / Poisson (divers établissements), 1848-1850.
  • Durand (Eglise Saint-Laurent), 1906.
  • Durand, Jules Urbain (Commune de Tours), 1856-1914.
  • Durel / Plumereau (Commune de Tours), 1878-1926.
  • Duveau, veuve (Commune de Tours), 1908-1911.
  • Eschenauer (Pauvres de Tours), 1863.
  • Esnault (Petites Sœurs des Pauvres), 1918-1920.
  • Estevane, veuve (Commune de Tours), 1935-1935.
  • Estevanne, Alfred Martin (Commune de Tours, Orphelinat de Tours), 1907-1912.
  • Fagu (divers établissements), 1858-1895.
  • Fermentel, ou Fromentel (Bureau de charité), 1809-1810.
  • Ferré Huré (Petites Sœurs des Pauvres), 1858-1907.
  • Fey (Hospice de Tours), 1835.
  • Fieffé, veuve (Sœurs de la Présentation), 1868-1870.
  • Filleul, abbé (divers établissements), 1866-1868.
  • Fleys (Sœurs de la Présentation), 1846.
  • Forest, veuve (Bureau de bienfaisance), 1865-1865.
  • Forestier, abbé (Grand séminaire), 1879.
  • Foucher (Bureau de bienfaisance), 1856-1857.
  • Fougeron, Marie Amélie, veuve (Commune de Tours), 1937-1938.
  • Fougeroux, Marie Félicité, veuve (Hospice de Tours), 1863-1868.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Dupuy / Leblois / Poisson : dons individuels.
  • Dossier Durel / Plumereau : dons individuels, pièces supplémentaires dans les dossiers "Plumereau" et "Caillard / Girault / Plumereau".
  • Dossier Fermentel (ou Fromentel) : deux versions du nom coexistent.
  • Dossier Fougeroux (Marie Félicité, veuve) : plans.