3E51 - Études notariales de L'Ile-Bouchard I et II et Rilly-sur-Vienne (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E51 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 11 février 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Origine

Étude Sylvain Sigonneau (L'Ile-Bouchard, Indre-et-Loire)

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U4. Pendant la période de mobilisation de Maître Gornard, la continuité de l'étude est assurée par Alphonse Davonneau (6 décembre 1914-22 mai 1917) et Pierre Bouquet (27 mai 1917-février 1919) clercs de notaire.

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Juillet 1922-janvier 1923.

Cote/Cotes extrêmes

3E51/509 (Cote)

Date

1922-1923

Mots clés typologiques