3E50 - Études notariales de Preuilly-sur-Claise (I et II), Charnizay et Yzeures-sur-Creuse (avant 1900)

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Cote/Cotes extrêmes

3E50/1-975 (Cote)

Date

1633-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

87,10 ml

Biographie ou Histoire

L'étude de Preuilly est devenue, à partir de 1967, la seule étude du canton de Preuilly. Elle a donc regroupé les minutes des quatre études qui existaient dans ce canton à la fin du XIXe s.

  • les deux études de Preuilly
  • celle de Charnizay
  • celle d'Yzeures

Pour en savoir plus vous pouvez consulter la généalogie des études (fin XIXe-XXe s.).

 

 

Histoire de la conservation

L'étude de Preuilly, supprimée en juin 1923, a récupéré les minutes de l'étude de Saint-Flovier et Charnizay. En effet, il existait un notaire royal du de Tours pour les résidences de Saint-Flovier et de Charnizay et tantôt il fixa sa résidence à Saint-Flovier (comme ce fut le cas pour Pierre Bironneau), tantôt à Charnizay (ce fut le cas de Louis Brion). Les minutes de Benjamin Joseph Suzor, notaire royal à Preuilly, et de René Louis Thierry, notaire de la baronnie de Preuilly, furent confiées à François Caplain, également notaire de la baronnie de Preuilly. Me Suzor avait succédé à François de La Tremblais mais les minutes de son prédécesseur étaient restées dans la famille de ce dernier (seconde étude de Preuilly).

L'étude de Charnizay a en fait succédé à l'étude de la châtellenie de Boussay à Chambon. L'ordonnance du 5 avril 1826 avait fixé à quatre le nombre des études du canton de Preuilly, la quatrième étant fixée à Charnizay, de sorte que Joseph Berloquin, successeur de J.-B. Fanon, transféra sa résidence de Chambon à Charnizay.

L'étude d'Yzeures est plus ancienne que les deux précédentes, du moins en ce qui concerne la conservation des minutes. Les documents les plus anciens émanent de l'étude royale (du de Tours) à Yzeures. La situation géographique d'Yzeures explique la présence dans ce fonds de minutes d'études des départements voisins (Azay-le-Ferron, Lurais et La Roche-Posay, départements de l'Indre et de la Vienne), mais il ne s'agit là que de quelques notaires et non de véritables études avec plusieurs titulaires. C'est la seule étude pour laquelle nous n'avons malheureusement pas de répertoires.

Enfin, la seconde étude de Preuilly est de loin la plus importante de toutes et c'est elle qui a donc seule subsisté. Elle a réuni les minutes d'un notaire seigneurial à Lureuil (département de l'Indre), d'un notaire seigneurial à Chaumussay, d'une étude seigneuriale à Boussay, de l'étude royale (du de Tours) pour les résidences de La Roche-Posay et de Boussay (tantôt résidant de fait à La Roche-Posay, comme François André, tantôt résidant à Boussay, comme Hubert Mousnier ou Me Maillard, père et fils), d'un notaire seigneurial au Grand-Pressigny, d'un notaire seigneurial à La Celle-Guénand, enfin de trois études seigneuriales et deux études royales à Preuilly. Ce sont les minutes de Boussay qui sont les plus anciennes, elles remontent à 1633.

En 1789, existaient donc dans l'étendue du futur canton de Preuilly, les minutes de :

  • un notaire royal à Charnizay
  • un notaire seigneurial à Chambon
  • un notaire royal à Boussay
  • un notaire royal à Yzeures
  • un notaire seigneurial à Yzeures
  • deux notaire royaux (dont un dans le ressort du grenier à sel de Preuilly) à Preuilly
  • cinq notaires seigneuriaux à Preuilly

Il faut encore ajouter un notaire seigneurial au Grand-Pressigny dont les minutes sont conservées dans ce fonds, soit au total 13 notaires. Il faut dire que la baronnie de Preuilly était considérée comme la première et principale baronnie du pays et duché de Touraine, ainsi figurait-elle dans la titulature de ses notaires.

Le classement des minutes par étude a été facilité par les états des minutes conservées par les notaires qui venaient à mourir, ou qui démissionnaient de leurs fonctions, faits par les nouveaux détenteurs des minutes, ainsi l'état sommaire des minutes de Pierre Jacques François Fossié, du 3 juillet 1834 (fait par Jean Nazaire Louis de la tremblais), ou l'inventaire des minutes conservées par Benjamin Joseph Suzor, démissionnaire, dressé le 12 février 1818 par Me François Caplain.

Modalités d'entrées

Versements des 24 juillet 1987, 17 et 30 juin 2010

Date

1633-1899

Importance matérielle

38,78 ml

Documents en relation

Quelques actes, grosses et pièces de procédures des XVIe au XIXe s. sont classés sous la cote 197 J (voir le détail sous cette cote). Il existe une table général de l'étude (1777-1880) sous la cote 3E50/862

Date

an X-1899

1830

Cote/Cotes extrêmes

3E50/672 (Cote)

Date

1830

Présentation du contenu

En mauvais été, non communicable.

Mots clés typologiques