S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe siècles)

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Cet instrument de recherche ne présente que les dossiers de moulins qui ont été numérisés en 2023.

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Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5550 (Cote)

Date

1832-1998

Conditions d'accès

NC Substitution à partir de 1998 (Numérisation CADN (2023))

Arrêté préfectoral modifiant les dispositions de l'arrêté du 4 janvier 1862 (règlement d'eau) (10 février 1868)

Date

10 février 1868

Mots clés typologiques