3E15 - Étude notariale de Beaulieu-lès-Loches (1900-1933)

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Cote/Cotes extrêmes

3E15 (Cote)

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versement du 7 juillet 2009

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous-série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U8 (1892-1926, 1930-1933).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Janvier-novembre 1928.

Cote/Cotes extrêmes

3E15/468 (Cote)

Date

1928

Mots clés typologiques