1J1741 - Brouillons de minutes notariales des études d'Ingrandes, Joué-lès-Tours, Ligueil en Indre-et-Loire et Saint-Amand-de-Vendôme dans le Loir-et-Cher (1871-1902)

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Brouillons de minutes notariales des études d'Ingrandes, Joué-lès-Tours, Ligueil en Indre-et-Loire et Saint-Amand-de-Vendôme dans le Loir-et-Cher

Cote/Cotes extrêmes

1J/1741 (Cote)

Date

1871-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

0,02 ml

1 article(s)

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Origine

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Achat du 17/01/2024, vente aux enchères, hôtel des ventes Giraudeau à Tours.

Présentation du contenu

Les ébauches d'actes portent le nom des notaires suivants :

Indre-et-Loire

  • Ingrande, Maître Gabillon : deux obligations, un ordre, une donation (vers 1880-1885)
  • Joué-lès-Tours, Maître Charles Louis Henri L'Huillier : donations, liquidation de succession, obligations, quittance, inventaires, procuration, vente par adjudication (1871-1902)
  • Joué-lès-Tours, Maître Marcel Félix Bellamy : donation (1887)
  • Ligueil, Maître Marie Alphonse Mesnard : obligation (1883)

Loir-et-Cher

  • Saint-Amand-de-Vendôme: Maître Bury : déclaration d'option, obligation, licitation, donation, procurations (1879-1887)

 

Conditions d'accès

Accès libre

Conditions d'utilisation

Se référer au règlement des Archives départementales d'Indre-et-Loire

Notes

Ces archives faisaient partie, avec les cotes 1J1742, 1J1743 et 1J1745 et 1J1752, d'un même lot acheté en salle des ventes. Lors du classement, aucun lien n'a pu être établi entre ces cinq ensembles de documents.