3E4 - Étude notariale de Tours (1900-1944)

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Cote/Cotes extrêmes

3E4/847-1161 (Cote)

Date

1900-1944

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Présentation du contenu

Versements du 17 octobre 2008 et 19 janvier 2016

Informations sur le traitement

Classement définitif

Présentation du contenu

Lacunes constatées dans les minutes de Maître Fontaine : octobre 1900, 1901 à janvier 1902, juin à octobre 1902. En l'absence de répertoires versés par l'étude, le lecteur pourra consulter les doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal (loi du 6 octobre 1791) et conservés dans la sous série 8U. Pour la période concernée : voir l'article 8U121(1903-1906).

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Informations sur le traitement

Conditionnement en bon état

Mars-avril 1903.

Cote/Cotes extrêmes

3E4/856 (Cote)

Date

1903

Mots clés typologiques