Enquête parcellaire, registre d'enquête, acquisitions foncières, comité de défense des expropriés, contentieux.

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1439W - DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction (1922-2010).

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DDE - Routes et ouvrages d'art : marchés et dossiers techniques de construction

Cote/Cotes extrêmes

1439W1-520 (Cote)

Date

1922-2010

Mots clés matières

réseau routier

Routes départementales

Mots clés matières

route départementale

Route départementale 751

Mots clés lieux

Route départementale 751 (Indre-et-Loire, France)

RD751 - Candes-Saint-Martin

Mots clés lieux

Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

Déviation

Enquête parcellaire, registre d'enquête, acquisitions foncières, comité de défense des expropriés, contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1439W437 (Cote)

Date

1977-1983

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1983

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