Délibérations du Conseil municipal : registres.

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E-dépôt 182 - Commune de Pernay - Archives déposées (1600-1979)

Déplier tous les niveaux

Commune de Pernay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP182 (Cote)

Date

1600-1979

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 11 avril 2000, du 16 octobre 2001 et du 29 juin 2011

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Inventaire complet à télécharger

Mots clés lieux

Pernay (Indre-et-Loire, France)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1788-1908

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP182/D1 (Cote)

Date

1788-1795

Présentation du contenu

Contient un cahier concernant les procès-verbaux de prestation de serments des curés et vicaires de la paroisse de Pernay.

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