La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps, travaux de réalisation d'un chemin de service : actes notariés, correspondance, plans (1997-1998) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997) ; val d'Authion, travaux de confortement de la digue rive gauche : actes notariés, correspondance, notes (1997-1998) : La Chapelle-sur-Loire, travaux de confortement de la digue rive gauche : plan, correspondance (1997-1998).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Délimitation du domaine public fluvial

Mode de classement

Classement par cours d'eau

Mots clés matières

domaine public fluvial

Loire

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps, travaux de réalisation d'un chemin de service : actes notariés, correspondance, plans (1997-1998) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997) ; val d'Authion, travaux de confortement de la digue rive gauche : actes notariés, correspondance, notes (1997-1998) : La Chapelle-sur-Loire, travaux de confortement de la digue rive gauche : plan, correspondance (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2077W410 (Cote)

Date

1996-1998

Mots clés lieux

La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Authion, val d' (France) -- Indre-et-Loire, La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.