Groupement forestier de la Forêt de Château-la-Vallière (contrats de Fauconcourt et Gouin).

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W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural (1937-2009)

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DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural

Date

1937-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Aménagements forestiers

Gestion des forêts

Aides pour travaux

Mesures avec prêts sous forme de travaux financés par le F. F. N.

Equipement et boisement dans les forêts privées

Equipement et boisement dans les forêts privées, prêts sous forme de travaux financés par le F.F.N. : dossiers individuels

Cote/Cotes extrêmes

1367W29-1367W35 (Cote)

Présentation du contenu

Devis descriptifs et estimatifs, cahier des prescriptions spéciales, contrat d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, acte de résiliation, mainlevées d'hypothèques, actes notariés.