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4O - Dons et legs (1778-1976)

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-105 (Cote)

Date

1778-1976

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture

Présentation du contenu

La sous-série 4O (1778-1976) rassemble les dossiers de dons et legs, soumis au contrôle de la préfecture, effectués par des particuliers au profit de structures publiques (hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, communes, etc.) ou privées (fabriques paroissiales, communautés religieuses, séminaires, etc.). Le dossier se compose généralement de correspondance et des pièces spécifiques suivantes : acte notarié, renseignements sur le donateur ou testateur, sur les héritiers, état de situation et délibérations de la structure attributaire, arrêté ministériel ou préfectoral.  

Mode de classement

Plan de classement adopté : généralités sur les dons et legs (statistiques, notes, circulaires) ; enregistrement des dossiers (1869-1976) ; dossiers par commune classés chronologiquement sauf pour Tours (classement alphabétique par donateur ou testateur) ; dons et legs à divers établissements du département ; aux communes d'autres départements ; en très faible volume des legs à l'Etat, legs divers et des actes notariés sans rattachement à un dossier.

Bibliographie

Marais, Jean-Luc. Histoire du don en France de 1800 à 1939. Dons et legs charitables, pieux et philanthropiques. Presses universitaires de Rennes, 1999, https://doi.org/10.4000/books.pur.18119

Mode de classement

Classement par commune, puis par ordre chronologique.

Date

1804-1939

Mots clés lieux

Tours (Indre-et-Loire, France)

Benzin - Boutinot des Riveaux.

Cote/Cotes extrêmes

4O/65 (Cote)

Date

1815-1939

Présentation du contenu

  • Benzin, abbé (Fabrique de la paroisse Saint-Etienne), 1867-1889.
  • Berland (Commune de Tours), 1927-1930.
  • Berthelot, veuve (Commune de Tours), 1919-1920.
  • Berthereau, veuve (Orphelinat de Tours), 1899-1902.
  • Bertin (Hospice de Tours, Union des Dames françaises), 1910-1912.
  • Besnard, Balthazard (Commune de Tours), 1864.
  • Besnard, Françoise Caroline, sœur Charlotte (Commune de Tours), 1865.
  • Besnard de la Giraudais, Charles (Pauvres de la paroisse), 1850.
  • Bevière (divers établissements), 1873-1874.
  • Bienvenu, François (Grand séminaire), 1899-1900.
  • Bienvenu, Thomas François (Fabrique de la paroisse Saint-Saturnin), 1880.
  • Bineau (Bureau de bienfaisance), 1906.
  • Blandin (Commune de Tours), 1884-1907.
  • Blot, veuve (Commune de Tours), 1914-1915.
  • Bodineau (Hospice de Tours, Séminaire de Tours), 1830.
  • Bonneau (Fabrique de la paroisse Saint-Saturnin), 1889.
  • Bonnery (Petites Sœurs des Pauvres), 1930-1931.
  • Bonneville (Petites Sœurs des Pauvres), 1880-1881.
  • Bonningue, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1910-1916.
  • Bonnodeau, abbé (Séminaire de Tours), 1879-1884.
  • Bontemps (Commune de Tours), 1906-1939.
  • Bony, de (Sœurs de la Présentation), 1857-1864.
  • Bordereau (Commune de Tours, Petites Sœurs des Pauvres), 1928-1933.
  • Borel (Sœurs de la Présentation), 1847-1848.
  • Bosseboeuf (Hospice de Tours), 1926.
  • Boucard, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1872-1873.
  • Bouchet (Bureau de bienfaisance), 1873.
  • Bouchez (Hospice de Tours), 1882.
  • Boudin (Refuge de Tours, Séminaire de Tours), 1813-1820.
  • Boullay, abbé (Séminaire de Tours), 1821-1874.
  • Boullay, abbé / Genty, abbé / Plailly, abbé (Commune de Tours), 1857-1858.
  • Boulot, veuve (Petites Sœurs des Pauvres), 1862-1863.
  • Boureau, Silvain Pierre Prosper, abbé et Fournigault, abbé (Séminaire de Tours), 1815-1868.
  • Bourgeois, veuve (Sœurs de la Présentation), 1859-1860.
  • Bourguignon, Charbonnier, Nigoteau, supérieure, Puech, Rousseau, sœurs (Religieuses des Sacrés-Cœurs de Jésus et Marie), 1827-1829.
  • Bournerias, veuve (Commune de Tours), 1932-1934.
  • Bourreau, Jean, abbé (Hospice de Tours), 1861-1865.
  • Bouteillié (Sœurs de la Présentation), 1888-1888.
  • Boutinot des Riveaux, veuve (Fabrique de la paroisse Saint-François-de-Paul), 1822-1822.

Notes

Précisions sur certains dossiers :

  • Dossier Besnard (Françoise Caroline, sœur Charlotte) : plans.
  • Dossier Bodineau : pièces supplémentaires dans le dossier "Arnaud / Bodineau / Montbrun".
  • Dossier Boullay (abbé) : pièces supplémentaires dans le dossier "Boullay / Genty / Plailly".
  • Dossier Boullay (abbé) / Genty (abbé) / Plailly (abbé) : don collectif, pièces supplémentaires dans les dossiers "Boullay", "Genty" et "Plailly".
  • Dossier Boureau (Silvain Pierre Prosper, abbé) et Fournigault (abbé) : don collectif.
  • Dossier Bourguignon, Charbonnier, Nigoteau (supérieure), Puech, Rousseau (sœurs) : don collectif.