Saint-Quentin (1959), Saint-Règle (1959-1962), Saint-Roch (1953-1959), Saint-Senoch (1954-1962), Saunay (1959), Savigné-sur-Lathan (1959), Savigny-en-Véron (1957-1959), Savonières (1956-1965), Sazilly (1959), Semblancay (1952-1959), Seuilly (1959), Sepmes (1948-1962), Sennevières (1957-1965).

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Déplier tous les niveaux

Date

1940-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

Présentation du contenu

Cette série de dossiers compte quelques documents antérieurs à 1940.

Mots clés producteurs

Origine

Services chargés de la comptabilité, des finances et de l'administration des collectivités locales

Présentation du contenu

Plans parcellaires, enquêtes publiques, rapports des services vicinaux, délibérations des conseils municipaux.

Cote/Cotes extrêmes

72W21 (Cote)

Date

1949-1967