7M - Agriculture. Eaux et forêts

8M - Commerce. Poids et mesures. Tourisme

9M - Industrie

L'agriculture, le commerce et l'industrie sont des domaines qui se répondent, des domaines connexes. Il est souvent difficile de dissocier, dans un cadre de classement pré-établi, la production, la transformation et le négoce. Au sein de la préfecture, un seul et même bureau s'occupe des trois secteurs. Ainsi, une étude sur l'agriculture ne peut-elle se cantonner à la seule sous-série 7 M. En effet, lorsque les pouvoirs publics demandent aux fonctionnaires locaux de les renseigner sur la situation économique globale du département, il est entendu qu'il s'agit de la situation de l'agriculture, mais aussi du commerce et de l'industrie.

Par ailleurs, les organismes consultatifs (8 M, commerce) ont comme domaine de compétence aussi bien le commerce que l'industrie. Si les dossiers sur la culture de la soie se trouvent bien en agriculture (7 M), ceux concernant sa transformation sont placés en industrie (9 M) avec, par exemple, les états des récoltes et de la consommation dans les filatures. Enfin, les foires et les expositions classées en commerce (8 M) regroupent en un seul lieu et une seule manifestation, agriculture, commerce et industrie.

Aussi avons nous fait le choix de réunir ces trois domaines au sein d'un unique instrument de recherche.

Présentation du contenu de chaque sous-série :

7M - Agriculture. Eaux et forêts

8M - Commerce. Poids et mesures. Tourisme

9M - Industrie

Sources complémentaires

Bibliographie

Historique

Un même bureau de la préfecture est chargé de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Il a changé d'appellation au cours des temps et dépend du bureau particulier en 1816, de la 1e division, 1e section en 1836, du 1er bureau, 1e section en 1859, 1870, de la 1e division, 1e section en 1880, de la 3e division en 1890, de la 1e division, 2e bureau en 1900, 1910 et de la 3e division, 1er bureau en 1920 et 1938. Les versements se sont échelonnés au cours du XXe siècle.

Un versement de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) a été effectué le 17 décembre 1997.

Composition et intérêt

On trouve dans ces dossiers les catégtories suivantes de documents :

• Correspondance
• instructions
• règlements
• états de proposition de création
• tableaux et arrêtés préfectoraux et municipaux portant sur la fixation des dates et des horaires
• tableaux généraux des foires du département, états modificatifs des changements de dates et de lieux
• états de perception des droits de place, de pesage, de mesurage et de jaugeage
• arrêtés et enquêtes sur la police de surveillance sanitaire des animaux
• demandes de renseignements
• plaintes et réclamations
• projets
• affiches