DDE / Subdivision de Tours-nord - Permis de construire compétence Etat (1996-2004) et cartes communales (1964-1965)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme

Date

1941-2009

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versements

Mots clés matières

DDE / Subdivision de Tours-nord - Permis de construire compétence Etat (1996-2004) et cartes communales (1964-1965)

Cote/Cotes extrêmes

2567W103-127 (Cote)

Date

1964-1965, 1996-2004

Mots clés lieux

Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus