1814-1846

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E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin - Archives déposées (1623-2001)

Déplier tous les niveaux

Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP057 (Cote)

Date

1623-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 18 novembre 1994, du 27 avril 2010 et du 13 mars 2017

Mots clés lieux

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal, délibérations : registres. Voir le signalement de certains actes en annexe.

Date

1793-1896

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

1814-1846

Cote/Cotes extrêmes

EDEP057/D2 (Cote)

Date

1814-1846

Présentation du contenu

Contient également des délibérations du comité local de la commune de 1842 à 1850.

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