Filtrer les résultats
Multimédias
  • 348
  • 4
Période
  • 6
  • 25
  • 93
  • 305
  • 37
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 94
  • 76
  • 75
  • 34
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 101
  • 52
  • 21
  • 16
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 5
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 352
  • 78
  • 54
  • 12
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 5
  • 5
Producteurs
  • 94
  • 23
  • 9
  • 5
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

352 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subdivision de Ligueil, déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier d'enquête publique.

    Date

    1987

    Cote

    2663W98 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • Subdivision de Ligueil, déviation de Descartes, CD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation classement par commune (Cussay, Descartes, Draché, Marcé-sur-Esves, Neuilly-le-Brignon, Sepmes) : avis du subdivisionnaire, rapport du subdivisionnaire, extrait de registre des délibérations, arrêtés municipaux.

    Date

    1971-1975

    Cote

    2663W97 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux. - Classement en voies départementales :- Commune de Boussay CR n° 1, 2, 3 et 6- Commune de Chambon CR n° 3- Commune de Saint-Flovier CR n° 1 et 9.

    Date

    1949-1952

    Cote

    2663W96 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • Chemins ruraux. - Classement en voies départementales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

    Cote

    2663W95 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection :- classement des rues de la Cité des Papeteries- élargissement du CR n° 17- réfection du CV n° 6.

    Date

    1958-1969

    Cote

    2663W94 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • SIVOM de Descartes, Abilly, la Celle-Saint-Avant
    • Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Rescindement d'un bâtiment communal place Mado Robin situé le long et à gauche du CD n° 104 dans la traverse de la commune : dossiers annexes de rescindement, pv de réception de travaux, certificat de paiement, correspondance.

    Date

    1978

    Cote

    2663W93 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Rescindement d'un bâtiment communal place Mado Robin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.

    Date

    1997

    Cote

    2663W92 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Construction du chemin de la baignade. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.

    Date

    1974

    Cote

    2663W91 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Construction du chemin de la baignade. - Classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    CR n° 74. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.

    Date

    1974

    Cote

    2663W90 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • CR n° 74. - Classement dans la voirie communale : enquête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.

    Date

    1964-1991

    Cote

    2663W89 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins ruraux. - Classement en voies communales :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.

    Date

    1949-1991

    Cote

    2663W88 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux, arrêtés.

    Date

    1879-1972

    Cote

    2663W87 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement :- plan géométral du chemin de moyenne communication n° 55- pv de reconnaissance des CR n° 22, 60, 62- plan pour la construction d'une bauchée sur le CV ordinaire n° 5- construction et modification des CV n° 20, 41- classement du CV n° 24- profils en long et en travers de la traverse d'Yzeures- dossier d'alignement du CV n° 17.

    Date

    1861-1948

    Cote

    2663W86 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

    Date

    1986-1949

    Cote

    2663W85 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux.

    Date

    1842-1980

    Cote

    2663W84 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

    Cote

    2663W83 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Voies communales. - Inventaire : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Tournon-Saint-Pierre, rescindement de la propriété de Mme VACHER Colette située le long et à gauche du CD n°14 : dossier de rescindement; Rescindement du mur de clôture du CD n° 14 et 214 (1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    2663W82 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Tournon-Saint-Pierre, rescindement de la propriété...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Aménagement du CD 14 du PK 9,800 à 10,360.

    Date

    1979

    Cote

    2663W81 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Aménagement du CD 14 du PK 9,800 à 10,360.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant une enquête publique, plan, notice explicative, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1992

    Cote

    2663W80 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.

    Date

    1990

    Cote

    2663W79 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)