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352 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°2

Dossier de marché, plans.

Date

1976-1977

Cote

2599W88 (Cote)

Résultat n°3

RN10 pont Wilson, confortement des fondations des piles 6 à 14, culée R.D et reconstruction de la partie effondrée de l'ouvrage : dossier d'avant-projet sommaire

Date

1979

Cote

2145W7 (Cote)

Résultat n°4

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.

Date

1984-1985

Cote

1757W59 (Cote)

Résultat n°5

2 plans de rues à Sainte-Maure, avec indication de quelques propriétaires.

Date

[fin 18e siècle]

Cote

IV/51/1-IV/51/2 (Cote)

Résultat n°6

Cinais : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Continvoir : tableau de classement unique des voies communales, plans (s.d.).

Date

1963

Cote

2549W150 (Cote)

Résultat n°7

Tours, pont Mirabeau. Diffuseur nord et raccordement à la RN152 ; diffuseur rive droite, construction du pont, passation d'un marché de travaux : pièces contractuelles.

Date

1970-1972

Cote

2145W9 (Cote)

Résultat n°8

Rescindement d'immeuble ou démolition de l'escalier RD n°23 (M. et Mme SISK) (1975) : correspondance, plan ; rescindement immeuble de Mme Veuve BERNARD CD n° 100 (1980) : acte notarié, dossier de rescindement, correspondance.

Date

1974-1980

Cote

2663W51 (Cote)

Résultat n°9

Pose des joints de chaussées : plans, correspondance.

Date

1970-1972

Cote

1481W317 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux, modifications de tracé, construction, aliénation : correspondance, plans, avis du maire, rapports du subdivisionnaire.

Date

1886-1979

Cote

2599W49 (Cote)

Résultat n°11

Chemins vicinaux, chemins ruraux, voirie urbaine. - Classement, travaux, signalisation, acquisition : dossier chrono de suivi du service.

Date

1943-1991

Cote

2599W83 (Cote)

Résultat n°12

Construction du chemin rural n° 117 : dossier de marché.

Date

1968-1971

Cote

2599W110 (Cote)

Résultat n°13

VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction du chemin entre l'origine de la parcelle n°538 section B et la limite de la commune de Chambon : plan parcellaire.

Date

1899-1900

Cote

2663W61 (Cote)

Résultat n°14

Chemins ruraux, travaux de réfection, reconnaissance : correspondance, plans, rapports, délibérations du conseil municipal

Date

1880-1961

Cote

2599W113 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins ruraux, tableau des chemins vicinaux, carte vicinale, tableau inventaire après le remembrement de 1970 (copie).

Date

1841-1970

Cote

2663W55 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux et ruraux, déviation, aliénation, aménagement : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, tableau général des chemins ruraux.

Date

1927-1975

Cote

2599W59 (Cote)

Résultat n°17

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

Date

1958-1980

Cote

1477W25 (Cote)

Résultat n°18

Plan et élévation.

Date

[début 19e siècle]

Cote

V/12/2/4 (Cote)

Résultat n°19

Aménagement du carrefour des Granges Galand. - Étude préalable : dossier d'avant-projet passation d'un marché . pièces contractuelles.

Date

1991

Cote

1481W284 (Cote)

Résultat n°20

Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie communale pour les CR n° 5, 34, 41, 56.

Date

1965-1967

Cote

2663W47 (Cote)