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  1. Résultat n°1

    13 avril-25 juin 1791

    Date

    13 avril-25 juin 1791

    Cote

    1Q196 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 13 avril-25 juin 1791
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de premières enchères.

    Date

    1791

    Cote

    1Q252 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux de premières enchères.
  3. Résultat n°3

    Vente d'une propriété située dans la vallée du Liget : affiche (sans date)

    Cote

    EDEP069/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Vente d'une propriété située dans la vallée du Liget...
  4. Résultat n°4

    Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

    Date

    sans date -1865

    Cote

    EDEP099/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
  5. Résultat n°5

    Affiches 137 à 209.

    Date

    avril 1792-octobre 1793

    Cote

    1Q296 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères :
    • Affiches 137 à 209.
  6. Résultat n°6

    Vente de la propriété : correspondance avec les annonceurs publicitaires (1857-1858), Journal général d'affiches (21 août 1857)

    Date

    1857-1858

    Cote

    1J165/4 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Propriété de La Bédinière, commune de Loché-sur-Indrois.
    • Vente de la propriété : correspondance avec les annonceurs...
  7. Résultat n°7

    15 janvier-30 mai 1791

    Date

    15 janvier-30 mai 1791

    Cote

    1Q194 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 15 janvier-30 mai 1791
  8. Résultat n°8

    Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

    Date

    1907-1908

    Cote

    EDEP048/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
  9. Résultat n°9

    Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance; palais de justice, projet de construction : enquête, note (1859); commissariat de police, travaux : devis (1912)

    Date

    1813-1912

    Cote

    EDEP132/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Anciennes casernes, vente : extrait de minutes, correspondance;...
  10. Résultat n°10

    3 décembre 1791-19 mai 1792

    Date

    3 décembre 1791-19 mai 1792

    Cote

    1Q198 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 3 décembre 1791-19 mai 1792
  11. Résultat n°11

    Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP037/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
  12. Résultat n°12

    Vente de la maison presbytérale.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP076/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Vente de la maison presbytérale.
  13. Résultat n°13

    Echanges et ventes de maisons par la commune : actes notariés.

    Date

    1840-1883

    Cote

    EDEP113/4M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4 M : Edifices divers
    • Echanges et ventes de maisons par la commune : actes...
  14. Résultat n°14

    15 novembre 1790-14 janvier 1791

    Date

    15 novembre 1790-14 janvier 1791

    Cote

    1Q193 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 15 novembre 1790-14 janvier 1791
  15. Résultat n°15

    Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

    Date

    1440-1790

    Cote

    EDEP132/II5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
  16. Résultat n°16

    23 mai 1792-5 vendémiaire an IV

    Date

    23 mai 1792-5 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q199 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
  17. Résultat n°17

    Métairie de La Moussardière située paroisse de Vou, saisie, vente et adjudication : décret (1651), pièce de procédure (1667)

    Date

    1651, 1667

    Cote

    1J114/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Métairie de La Moussardière située paroisse de Vou,...
  18. Résultat n°18

    28 juin-30 novembre 1791

    Date

    28 juin-30 novembre 1791

    Cote

    1Q197 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 28 juin-30 novembre 1791
  19. Résultat n°19

    3 juin 1791-8 vendémiaire an IV

    Date

    3 juin 1791-8 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q195 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
  20. Résultat n°20

    Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans

    Date

    1892

    Cote

    EDEP056/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte...