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170 résultats

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  1. Résultat n°1

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  2. Résultat n°2

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  3. Résultat n°3

    La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  4. Résultat n°4

    Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  5. Résultat n°5

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  6. Résultat n°6

    Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 23/01/1988, arrêt du projet de révision du 08/02/1991.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1600W4 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  7. Résultat n°7

    Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1600W7 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision partielle 2 approuvée le 10/04/1989.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  10. Résultat n°10

    Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du projet de révision du 17/05/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 24/03/1983, mis à jour le 03/05/1988, modification approuvée le 08/03/1990.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W11 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée le 05/05/1986, modification approuvée le 14/12/1987, mise à jour du 02/09/1988.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W1 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification approuvée le 09/09/1986.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W13 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle (projet de ligne électrique 400 kV) approuvée le 29/01/1987 (1987-1990). Channay-sur-Lathan, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet du 21/03/1988 (1988-1989). Charentilly, plan d'occupation des sols. - Mise à jour approuvée le 18/09/1986 (1986-1988).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1586W3 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision 1 approuvée le 20/03/1987 (1987-1990). Richelieu, plan d'occupation des sols publié le 04/02/1985 (1985-1986).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1586W9 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures, courriers de 1984-1987, révision de 1987-1990.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement