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2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Mise en place de travaux d'utilité communale : états des sommes allouées par les communes, correspondance, états justificatifs de l'emploi des sommes accordées (1839-1840).

    Cote

    1M550 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Mise en place de travaux d'utilité communale : états...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet