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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4M647 (Cote)
Date
1818-1909
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
2
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
Date
1811-1955
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
3
Cote
EDEP027/1I17 (Cote)
Date
1855-1891
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des cimetières : correspondance relative aux...
4
Cote
3R62 (Cote)
Date
1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
5
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
Date
1809-1939
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
6
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
Date
1868-1872
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
7
Cote
EDEP079/I1 (Cote)
Date
1886-1907
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
8
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
Date
1808-1948
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
9
Cote
EDEP105/I5 (Cote)
Date
1907-1936
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux,...
10
Cote
EDEP008/I6 (Cote)
Date
1862-1931
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...