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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Souches d'un registre de déclaration de patentes pour 1791 (n 154-236) [ 61] et 1792 (n 1-60).

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Souches d'un registre de déclaration de patentes pour...
  2. Résultat n°2

    Patentes des colporteurs, enregistrement.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes des colporteurs, enregistrement.
  3. Résultat n°3

    Patentes : registres, quittances

    Date

    1791-1898

    Cote

    EDEP141/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Patentes : registres, quittances

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP027/1G57 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
  5. Résultat n°5

    Correspondance, note, requête en radiation, patente de boulanger (an VIII-1806).

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    EDEP027/1G58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Correspondance, note, requête en radiation, patente...
  6. Résultat n°6

    Patentes : registres.

    Date

    1800-1824

    Cote

    EDEP143/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres.
  7. Résultat n°7

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP027/1G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • an IX
  8. Résultat n°8

    Rôle de la patente

    Date

    an 10

    Cote

    EDEP052/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la patente
  9. Résultat n°9

    Patentes : registres.

    Date

    an XII

    Cote

    EDEP015/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres.
  10. Résultat n°10

    Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits, patente de tonnelier (1807).

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/1G59 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
  11. Résultat n°11

    Avertissements de payer les droits (1808).

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/1G60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits (1808).
  12. Résultat n°12

    Tableaux statistiques.

    Date

    1809-1811

    Cote

    3M147 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Statistiques personnelles.
    • Tableaux statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les droits (1809).

    Date

    1809

    Cote

    EDEP027/1G61 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi du rôle, avertissements de payer les...
  14. Résultat n°14

    Avertissements de payer les droits, patente de marchand épicier (1812).

    Date

    1812

    Cote

    EDEP027/1G62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits, patente de marchand...
  15. Résultat n°15

    1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP027/1G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1812
  16. Résultat n°16

    Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements de payer les droits, patente de marchand mercier, requête en décharge ou diminution (1813).

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/1G63 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi des états de changements à opérer, avertissements...
  17. Résultat n°17

    1813

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1813
  18. Résultat n°18

    1814

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/1G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1814
  19. Résultat n°19

    Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements de suppression et de nouvelle inscription, patentes de merciers et d'orfévre-horloger (1814).

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/1G64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Lettre d'envoi de la matrice de rôle, avertissements...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, états de suppressions, avertissements de payer les droits, patente de mercier (1815).

    Date

    1815

    Cote

    EDEP027/1G65 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Correspondance, états de suppressions, avertissements...