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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2e dossier du procès

    505 medias

    2e dossier du procès

    Cote

    2U236 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 14 mars 1837
    • 2e dossier du procès

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Réquisition : déclarations de TSF.

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP111/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition : déclarations de TSF.
  4. Résultat n°4

    Mobilisation, surveillance des lignes télégraphiques et des voies ferrées : textes officiels

    Date

    1888-1912

    Cote

    EDEP079/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation, surveillance des lignes télégraphiques...
  5. Résultat n°5
    1er dossier du procès

    725 medias

    1er dossier du procès

    Cote

    2U235 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 14 mars 1837
    • 1er dossier du procès

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)