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  1. Résultat n°1

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  2. Résultat n°2

    Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

    Date

    1767-1914

    Cote

    EDEP111/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse...
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

    Date

    1780-1940

    Cote

    EDEP042/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registres des délibérations...
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

    Date

    1781-1849

    Cote

    EDEP074/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

    Date

    1790-1863

    Cote

    EDEP077/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
  6. Résultat n°6

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  8. Résultat n°8

    Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

    Date

    an XI-1892

    Cote

    EDEP027/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

    Date

    1803-1946

    Cote

    EDEP111/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations ; extraits de délibérations.
  10. Résultat n°10

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

    Date

    1803-1885

    Cote

    EDEP119/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    an XII-1833

    Cote

    EDEP119/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : dons et legs.

    Date

    an XII-1952

    Cote

    EDEP077/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

    Date

    1806-1939

    Cote

    EDEP066/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
  14. Résultat n°14

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  15. Résultat n°15

    Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

    Date

    1808-1871

    Cote

    EDEP027/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  17. Résultat n°17

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  18. Résultat n°18

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance

    Date

    1812-1917

    Cote

    EDEP082/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1813-1830

    Cote

    EDEP077/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  20. Résultat n°20

    Création : arrêté préfectoral.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP091/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création : arrêté préfectoral.
  21. Résultat n°21

    Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP128/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance
  22. Résultat n°22

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  23. Résultat n°23

    Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1822-1935

    Cote

    EDEP091/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.
  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes.

    Date

    1823-1939

    Cote

    EDEP111/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes.
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP021/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
  26. Résultat n°26

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.
  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

    Date

    1827-1906

    Cote

    EDEP042/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle...
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1827-1929

    Cote

    EDEP077/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  29. Résultat n°29

    Bureau de charité, délibérations : registre

    Date

    1828-1893

    Cote

    EDEP014/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de charité, délibérations : registre
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Conseil de la Préfecture

    Date

    1829-1919

    Cote

    EDEP089/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Arrêtés du Conseil de la Préfecture
  31. Résultat n°31

    Comptes de gestion

    Date

    1829-1921

    Cote

    EDEP089/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion
  32. Résultat n°32

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1829-1939

    Cote

    EDEP104/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1829-1862

    Cote

    EDEP203/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  34. Résultat n°34

    Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, copies de testaments, correspondance

    Date

    1829-1876

    Cote

    EDEP112/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés...
  35. Résultat n°35

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1830-1848

    Cote

    EDEP077/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  37. Résultat n°37

    Budget des recettes et des dépenses

    Date

    1830-1936

    Cote

    EDEP089/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget des recettes et des dépenses
  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  39. Résultat n°39

    Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839, 1841), correspondance relative (1831-1864).

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP027/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839,...
  40. Résultat n°40

    Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP083/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance....