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232 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dons et legs : correspondance.
Cote
EDEP074/Q2 (Cote)
 Date- Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Dons et legs : correspondance.
Résultat n°2

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.
Cote
EDEP111/Q4 (Cote)
 Date
1767-1914
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse...
Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).
Cote
EDEP042/Q4 (Cote)
 Date
1780-1940
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registres des délibérations...
Résultat n°4

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.
Cote
EDEP074/Q1 (Cote)
 Date
1781-1849
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Cote
EDEP077/Q8 (Cote)
 Date
1790-1863
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
Résultat n°6

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
 Date
an II-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°7

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.
Cote
EDEP027/1Q1 (Cote)
 Date
an IX-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
Résultat n°8

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.
Cote
EDEP027/1Q5 (Cote)
 Date
an XI-1892
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
Résultat n°9

Registre des délibérations ; extraits de délibérations.
Cote
EDEP111/Q2 (Cote)
 Date
1803-1946
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre des délibérations ; extraits de délibérations.
Résultat n°10

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations
Cote
EDEP119/1Q4 (Cote)
 Date
1803-1885
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°11

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP119/Q1 (Cote)
 Date
an XII-1833
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Cote
EDEP077/Q7 (Cote)
 Date
an XII-1952
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Résultat n°13

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
Cote
EDEP066/Q3 (Cote)
 Date
1806-1939
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.
Résultat n°14

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°15

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.
Cote
EDEP027/1Q6 (Cote)
 Date
1808-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
Résultat n°16

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°17

Comptabilité : budgets, comptes.
Cote
EDEP099/Q3 (Cote)
 Date
1812-1953
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptabilité : budgets, comptes.
Résultat n°18

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance
Cote
EDEP082/Q1 (Cote)
 Date
1812-1917
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance
Résultat n°19

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP077/Q1 (Cote)
 Date
1813-1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°20

Création : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP091/Q1 (Cote)
 Date
1816
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création : arrêté préfectoral.