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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

    Date

    1912-1929

    Cote

    EDEP009/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance...
  2. Résultat n°2

    1871-1890

    Date

    1871-1890

    Cote

    EDEP089/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1871-1890
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP087/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents...
  4. Résultat n°4

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1929-1969

    Cote

    EDEP124/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP094/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  7. Résultat n°7

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.
  9. Résultat n°9

    Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.

    Date

    1884-1889

    Cote

    EDEP114/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.
  10. Résultat n°10

    Commission d'assistance : registres de délibérations.

    Date

    1927-1936

    Cote

    EDEP132/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
    • Commission d'assistance : registres de délibérations.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations

    Date

    1847-1943

    Cote

    EDEP052/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations
  12. Résultat n°12

    Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

    Date

    1904-1929

    Cote

    EDEP048/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)
  13. Résultat n°13

    Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.

    Date

    1901-1903

    Cote

    EDEP063/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.
  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEP096/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
  15. Résultat n°15

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  16. Résultat n°16

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP/058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...
  20. Résultat n°20

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.