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849 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle République du Centre-Ouest (SCMO) : bulletin d'information n°1 (janvier 1976), comptes-rendus des assemblées générales, comptes-rendus des réunions du conseil permanent des mandataires, comptes-rendus des réunions du bureau, résultats d'élections, livret d'information ([1988] et 1993), journal de la SCMO "La Nounou en actions" (1992-1993), "Gutenberg-92" publication du Syndicat du livre de la Nouvelle République avec un éditorial sur les événements de Pologne (1982), relevés de dépenses et bilans comptables, supplément de la Nouvelle République sur l'entreprise (1988), documentation, correspondance.

    Date

    1976-2010

    Cote

    1J/1657/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1657 - Société anonyme à participation ouvrière (SAPO)...

    • Société anonyme à participation ouvrière (SAPO) et...
    • Société coopérative de main-d'œuvre de la SAPO La Nouvelle...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement et des transports, section locale d'Indre-et-Loire (1955-2004)

    Date

    1955-2004

    Cote

    227J (Cote)

    • Contexte : 227J - Fonds de la Mutuelle générale de l'équipement...

    Producteur :

    Mutuelle générale de l'équipement et des transports (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

    Date

    1972-2004

    Cote

    176J7 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    176J15 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

    Date

    1961-2004

    Cote

    176J3 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales, conseil d'administration, réunions...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    176J9 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Circulaires, informations nationales.

    Date

    1972-2002

    Cote

    176J21 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Circulaires, informations nationales.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Fêtes : correspondance, invitations.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J17 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Fêtes : correspondance, invitations.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J6 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Brochures.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J22 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Brochures.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)