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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  2. Résultat n°2

    4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)

    Date

    01/01/1801-31/12/1900

    Cote

    4F (Cote)

    • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...

    Producteur :

    Seytre, Jean-Claude-Marius, archiviste (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon, marchand à Chinon, le 28 novembre 1477

    Date

    1477

    Cote

    1J85 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon,...
  4. Résultat n°4

    Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens

    Date

    1702-1704

    Cote

    1J100 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...
  5. Résultat n°5

    Acte de saisie sur le prêtre Gaberet d'une maison située au bourg du Liège près de Montrésor [début XVIIe s.]

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J143 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de saisie sur le prêtre Gaberet d'une maison située...
  6. Résultat n°6

    Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise en vente des biens saisis par décret sur Jean Herbeloi, laboureur, demeurant à Bonnal, paroisse de Saint-Christophe, septembre 1701

    Date

    1701

    Cote

    1J161 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise...
  7. Résultat n°7

    Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête de Claude Berthon, marchand de Tours, sur Pierre Jacques, échevin perpétuel de Tours, curateur des enfants de Claude Jacques, en exécution de deux jugements de justice consulaire

    Date

    1648-1653

    Cote

    1J273 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête...
  8. Résultat n°8

    Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise de Saint-Martin, épouse non commune en biens d'Antoine-Auguste Desherbiers d'Etenduère, le 24 mars 1787.

    Date

    1787

    Cote

    1J306 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise...
  9. Résultat n°9

    Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)

    Date

    1637-1717

    Cote

    1J354/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
  10. Résultat n°10

    Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion au domaine de Rives (1665), opposition des religieuses à Rives, commune d'Abilly, à une saisie féodale (1703)

    Date

    1703

    Cote

    1J423/4 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Charnizay.
    • Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion...
  11. Résultat n°11

    Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer du fief d'Abilly, pour défaut de paiement de certaines rentes par André de La Follye (1556)

    Date

    1556

    Cote

    1J510/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Châtellenie de Paulmy.
    • Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer...
  12. Résultat n°12

    Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier et Belle-Fontaine, adjudication attribuée à messire Antoine Denis Cohon, évêque de Dole (dép. Jura) et prieur du prieuré de Saint-Louans : sentence de paiement et quittance

    Date

    1659

    Cote

    1J518 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier...
  13. Résultat n°13

    Acte de saisie et de vente par adjudication des biens immeubles situés à Barrou appartenant à feu Thomas Lemonnier sur requête de Jean Le Cresp, commissaire de la vente.

    Date

    1667

    Cote

    1J519 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de saisie et de vente par adjudication des biens...
  14. Résultat n°14

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  15. Résultat n°15

    Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.

    Date

    1855-1861

    Cote

    8M5 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  17. Résultat n°17

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  18. Résultat n°18

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  19. Résultat n°19

    Création, réglementation, fonctionnement et collections

    Date

    1793-1939

    Cote

    4T82 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Bibliothèques
    • Création, réglementation, fonctionnement et collections
  20. Résultat n°20

    Collections

    Date

    1800-1934

    Cote

    4T87 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musées
    • Musée des Beaux-Arts de Tours
    • Collections