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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collections
Cote
4T87 (Cote)
 Date
1800-1934
 Lieu
Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien, Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Musées
  • Musée des Beaux-Arts de Tours
  • Collections
Résultat n°2

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°3

Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise en vente des biens saisis par décret sur Jean Herbeloi, laboureur, demeurant à Bonnal, paroisse de Saint-Christophe, septembre 1701
Cote
1J161 (Cote)
 Date
1701
 Lieu
Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure relative à l'opposition à la mise...
Résultat n°4

Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise de Saint-Martin, épouse non commune en biens d'Antoine-Auguste Desherbiers d'Etenduère, le 24 mars 1787.
Cote
1J306 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Affiche de vente des biens saisis sur Louise-Françoise...
Résultat n°5

Lettres T à V
Cote
1Q517 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres T à V
Résultat n°6

Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie faits en vertu des rôles sur la capitation
Cote
EDEP132/CC38 (Cote)
 Date
1696-1727
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie...
Résultat n°7

4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)
Cote
4F (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...
Résultat n°8

Saisies : contrainte, compte, procès-verbal.
Cote
C 1329 (Cote)
 Date
1713-1723
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Scellés, inventaires, saisies
  • Saisies : contrainte, compte, procès-verbal.
Résultat n°9

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
Résultat n°10

Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion au domaine de Rives (1665), opposition des religieuses à Rives, commune d'Abilly, à une saisie féodale (1703)
Cote
1J423/4 (Cote)
 Date
1703
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ancien Couvent de Rives (Abilly, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Charnizay.
  • Fief et héritage de La Fresnaie : sentence de réunion...
Résultat n°11

Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .
Cote
1Q682 (Cote)
 Date
1745-1831
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
Résultat n°12

1900 - 1936
Cote
1M381 (Cote)
 Date
1900-1936
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, tract

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Placards et affiches, contrôle et saisie : correspondance,...
  • 1900 - 1936
Résultat n°13

Lettres L à S
Cote
1Q516 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres L à S
Résultat n°14

1914-1915
Cote
1M350 (Cote)
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, rapport de gendarmerie, affiche, publication périodique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de journaux, brochures, affiches : instructions,...
  • 1914-1915
Résultat n°15

(1 volume) an II-an III
Cote
1Q511 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • (1 volume) an II-an III
Résultat n°16

Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier et Belle-Fontaine, adjudication attribuée à messire Antoine Denis Cohon, évêque de Dole (dép. Jura) et prieur du prieuré de Saint-Louans : sentence de paiement et quittance
Cote
1J518 (Cote)
 Date
1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Saisie sur la maison de La Salvert, Belebat, Le Sentier...
Résultat n°17

Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens
Cote
1J100 (Cote)
 Date
1702-1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...
Résultat n°18

1916.
Cote
1M351 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, rapport de gendarmerie, affiche, publication périodique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de journaux, brochures, affiches : instructions,...
  • 1916.
Résultat n°19

Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer du fief d'Abilly, pour défaut de paiement de certaines rentes par André de La Follye (1556)
Cote
1J510/3 (Cote)
 Date
1556
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Châtellenie de Paulmy.
  • Transaction consécutive à la saisie par Jehan Voyer...
Résultat n°20

Création, réglementation, fonctionnement et collections
Cote
4T82 (Cote)
 Date
1793-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques
  • Création, réglementation, fonctionnement et collections