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  1. Résultat n°1

    Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

    Cote

    2V82 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet,...
  2. Résultat n°2

    Religion et société de pensée.

    Date

    1897-1920

    Cote

    1M301 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Religion et société de pensée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  4. Résultat n°4

    Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l'état : instructions préfectorales

    Date

    1906

    Cote

    EDEP132/1P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises...
  5. Résultat n°5

    Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

    Date

    1905-1906

    Cote

    EDEP119/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice...
  6. Résultat n°6

    Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

    Date

    1792-1906

    Cote

    EDEP113/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
  7. Résultat n°7

    Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP060/P16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications...
  8. Résultat n°8

    Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V81 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Montbazon - Vouvray
  9. Résultat n°9

    Amboise - Loches

    Cote

    2V80 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Amboise - Loches
  10. Résultat n°10

    Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de notification, relevé des dates et heures de convocation.

    Date

    1906

    Cote

    2V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Législation et réglementation : circulaires, arrêtés, instructions de la Direction des domaines, recueil des actes administratifs de la préfecture, télégrammes, modèles d'imprimés, correspondance.

    Date

    1906

    Cote

    2V78 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Législation et réglementation : circulaires, arrêtés,...
  12. Résultat n°12

    Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires, décrets, recueils administratifs de la préfecture, télégramme.

    Date

    1905

    Cote

    2V77 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires,...
  13. Résultat n°13

    O - Y

    Cote

    2V76 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • O - Y
  14. Résultat n°14

    D - N

    Cote

    2V75 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • D - N
  15. Résultat n°15

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  16. Résultat n°16

    Correspondance, statistiques (1905).

    Cote

    2V73 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Correspondance, statistiques (1905).
  17. Résultat n°17

    Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat, répercussion sur les budgets départementaux et communaux : circulaires, télégrammes, articles de journaux, états estimatifs des pensions et allocations dues aux ministres des cultes, relevés des recettes et dépenses des fabriques et autres établissements ecclésiastiques, états des revenus des biens et rentes restitués par l'Etat aux fabriques, état de la situation financière des communes en 1905, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    2V72 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat,...
  18. Résultat n°18

    Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Conflits entre les autorités civiles et religieuses...
  19. Résultat n°19

    Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    2V142 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration...
  20. Résultat n°20

    Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

    Date

    1906-1936

    Cote

    2V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches...