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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Conflits entre les autorités civiles et religieuses...
  2. Résultat n°2

    Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

    Date

    1906-1936

    Cote

    2V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches...
  3. Résultat n°3

    Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

    Cote

    2V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure
  4. Résultat n°4

    Décrets collectifs (1909-1910)

    Cote

    2V136 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets collectifs (1909-1910)
  5. Résultat n°5

    Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

    Cote

    2V135 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Statistiques relatives à la nature et aux montants...
  6. Résultat n°6

    Tours - Vouvray

    Cote

    2V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Tours - Vouvray
  7. Résultat n°7

    Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

    Cote

    2V130 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).
  8. Résultat n°8

    Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

    Cote

    2V131 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Publication au Journal officiel de la liste des biens...
  9. Résultat n°9

    Amboise - Chinon

    Cote

    2V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Amboise - Chinon
  10. Résultat n°10

    Religion et société de pensée.

    Date

    1897-1920

    Cote

    1M301 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Religion et société de pensée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V118 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation...
  12. Résultat n°12

    Sainte-Maure - Vouvray

    Cote

    2V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Sainte-Maure - Vouvray
  13. Résultat n°13

    Montbazon - Richelieu

    Cote

    2V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Montbazon - Richelieu
  14. Résultat n°14

    Amboise - Loches

    Cote

    2V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Amboise - Loches
  15. Résultat n°15

    Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V126 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François...
  16. Résultat n°16

    Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

    Date

    1906-1912

    Cote

    2V119 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Archives et bibliothèques des anciens établissements...
  17. Résultat n°17

    Canton Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Canton Montbazon - Vouvray
  18. Résultat n°18

    Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

    Cote

    2V139 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Législation, réglementation : circulaires, recueils...
  19. Résultat n°19

    Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

    Cote

    2V120 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance...
  20. Résultat n°20

    Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

    Cote

    2V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons)...