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326 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

Date

-

Cote

2V82 (Cote)

Résultat n°2

Religion et société de pensée.

Date

1897-1920

Cote

1M301 (Cote)

Résultat n°3

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°4

Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l'état : instructions préfectorales

Date

1906

Cote

EDEP132/1P7 (Cote)

Résultat n°5

Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

Date

1905-1906

Cote

EDEP119/1P1 (Cote)

Résultat n°6

Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

Date

1792-1906

Cote

EDEP113/1P3 (Cote)

Résultat n°7

Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.

Date

1906

Cote

EDEP060/P16 (Cote)

Résultat n°8

Montbazon - Vouvray

Date

-

Cote

2V81 (Cote)

Résultat n°9

Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V80 (Cote)

Résultat n°10

Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de notification, relevé des dates et heures de convocation.

Date

1906

Cote

2V79 (Cote)

Résultat n°11

Législation et réglementation : circulaires, arrêtés, instructions de la Direction des domaines, recueil des actes administratifs de la préfecture, télégrammes, modèles d'imprimés, correspondance.

Date

1906

Cote

2V78 (Cote)

Résultat n°12

Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires, décrets, recueils administratifs de la préfecture, télégramme.

Date

1905

Cote

2V77 (Cote)

Résultat n°13

O - Y

Date

-

Cote

2V76 (Cote)

Résultat n°14

D - N

Date

-

Cote

2V75 (Cote)

Résultat n°15

A - C

Date

-

Cote

2V74 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance, statistiques (1905).

Date

-

Cote

2V73 (Cote)

Résultat n°17

Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat, répercussion sur les budgets départementaux et communaux : circulaires, télégrammes, articles de journaux, états estimatifs des pensions et allocations dues aux ministres des cultes, relevés des recettes et dépenses des fabriques et autres établissements ecclésiastiques, états des revenus des biens et rentes restitués par l'Etat aux fabriques, état de la situation financière des communes en 1905, correspondance.

Date

1905

Cote

2V72 (Cote)

Résultat n°18

Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

Date

1906-1939

Cote

2V143 (Cote)

Résultat n°19

Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

Date

1906-1907

Cote

2V142 (Cote)

Résultat n°20

Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

Date

1906-1936

Cote

2V141 (Cote)

Résultat n°21

Affectation, location et évacuation des presbytères désaffectés : circulaires, extrait du journal officiel et du recueil des actes administratifs, télégrammes (1907-1909).

Date

-

Cote

2V140 (Cote)

Résultat n°22

Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

Date

-

Cote

2V139 (Cote)

Résultat n°23

Mettray - Vouvray

Date

-

Cote

2V138 (Cote)

Résultat n°24

Abilly - La Membrolle

Date

-

Cote

2V137 (Cote)

Résultat n°25

Décrets collectifs (1909-1910)

Date

-

Cote

2V136 (Cote)

Résultat n°26

Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

Date

-

Cote

2V135 (Cote)

Résultat n°27

Tours - Vouvray

Date

-

Cote

2V134 (Cote)

Résultat n°28

Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

Date

-

Cote

2V133 (Cote)

Résultat n°29

Amboise - Chinon

Date

-

Cote

2V132 (Cote)

Résultat n°30

Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

Date

-

Cote

2V131 (Cote)

Résultat n°31

Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

Date

-

Cote

2V130 (Cote)

Résultat n°32

Sainte-Maure - Vouvray

Date

-

Cote

2V129 (Cote)

Résultat n°33

Montbazon - Richelieu

Date

-

Cote

2V128 (Cote)

Résultat n°34

Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V127 (Cote)

Résultat n°35

Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

Date

1906-1913

Cote

2V126 (Cote)

Résultat n°36

Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre : ordonnances de référé, télégramme.

Date

1906

Cote

2V125 (Cote)

Résultat n°37

Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

2V124 (Cote)

Résultat n°38

Abilly - L'Île-Bouchard

Date

-

Cote

2V123 (Cote)

Résultat n°39

Canton Montbazon - Vouvray

Date

-

Cote

2V122 (Cote)

Résultat n°40

Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V121 (Cote)