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  1. Résultat n°1

    Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

    Cote

    2V82 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet,...
  2. Résultat n°2

    Religion et société de pensée.

    Date

    1897-1920

    Cote

    1M301 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Religion et société de pensée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  4. Résultat n°4

    Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l'état : instructions préfectorales

    Date

    1906

    Cote

    EDEP132/1P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises...
  5. Résultat n°5

    Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

    Date

    1905-1906

    Cote

    EDEP119/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice...
  6. Résultat n°6

    Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

    Date

    1792-1906

    Cote

    EDEP113/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
  7. Résultat n°7

    Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications de mise sous séquestre et inventaires des biens de la fabrique.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP060/P16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Séparation de l'Eglise et de l'Etat : pv de notifications...
  8. Résultat n°8

    Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V81 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Montbazon - Vouvray
  9. Résultat n°9

    Amboise - Loches

    Cote

    2V80 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Amboise - Loches
  10. Résultat n°10

    Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de notification, relevé des dates et heures de convocation.

    Date

    1906

    Cote

    2V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Législation et réglementation : circulaires, arrêtés, instructions de la Direction des domaines, recueil des actes administratifs de la préfecture, télégrammes, modèles d'imprimés, correspondance.

    Date

    1906

    Cote

    2V78 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Législation et réglementation : circulaires, arrêtés,...
  12. Résultat n°12

    Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires, décrets, recueils administratifs de la préfecture, télégramme.

    Date

    1905

    Cote

    2V77 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires,...
  13. Résultat n°13

    O - Y

    Cote

    2V76 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • O - Y
  14. Résultat n°14

    D - N

    Cote

    2V75 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • D - N
  15. Résultat n°15

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  16. Résultat n°16

    Correspondance, statistiques (1905).

    Cote

    2V73 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Correspondance, statistiques (1905).
  17. Résultat n°17

    Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat, répercussion sur les budgets départementaux et communaux : circulaires, télégrammes, articles de journaux, états estimatifs des pensions et allocations dues aux ministres des cultes, relevés des recettes et dépenses des fabriques et autres établissements ecclésiastiques, états des revenus des biens et rentes restitués par l'Etat aux fabriques, état de la situation financière des communes en 1905, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    2V72 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat,...
  18. Résultat n°18

    Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Conflits entre les autorités civiles et religieuses...
  19. Résultat n°19

    Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    2V142 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration...
  20. Résultat n°20

    Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

    Date

    1906-1936

    Cote

    2V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches...
  21. Résultat n°21

    Affectation, location et évacuation des presbytères désaffectés : circulaires, extrait du journal officiel et du recueil des actes administratifs, télégrammes (1907-1909).

    Cote

    2V140 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Affectation, location et évacuation des presbytères...
  22. Résultat n°22

    Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

    Cote

    2V139 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Législation, réglementation : circulaires, recueils...
  23. Résultat n°23

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray
  24. Résultat n°24

    Abilly - La Membrolle

    Cote

    2V137 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Abilly - La Membrolle
  25. Résultat n°25

    Décrets collectifs (1909-1910)

    Cote

    2V136 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets collectifs (1909-1910)
  26. Résultat n°26

    Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

    Cote

    2V135 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Statistiques relatives à la nature et aux montants...
  27. Résultat n°27

    Tours - Vouvray

    Cote

    2V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Tours - Vouvray
  28. Résultat n°28

    Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

    Cote

    2V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure
  29. Résultat n°29

    Amboise - Chinon

    Cote

    2V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Amboise - Chinon
  30. Résultat n°30

    Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

    Cote

    2V131 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Publication au Journal officiel de la liste des biens...
  31. Résultat n°31

    Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

    Cote

    2V130 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).
  32. Résultat n°32

    Sainte-Maure - Vouvray

    Cote

    2V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Sainte-Maure - Vouvray
  33. Résultat n°33

    Montbazon - Richelieu

    Cote

    2V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Montbazon - Richelieu
  34. Résultat n°34

    Amboise - Loches

    Cote

    2V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Amboise - Loches
  35. Résultat n°35

    Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V126 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François...
  36. Résultat n°36

    Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre : ordonnances de référé, télégramme.

    Date

    1906

    Cote

    2V125 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre...
  37. Résultat n°37

    Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    2V124 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Ligueil - Yzeures-sur-Creuse
  38. Résultat n°38

    Abilly - L'Île-Bouchard

    Cote

    2V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Abilly - L'Île-Bouchard
  39. Résultat n°39

    Canton Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Canton Montbazon - Vouvray
  40. Résultat n°40

    Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

    Cote

    2V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons)...