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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance (1904-1914).

    Cote

    4M1169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Correspondance (1904-1914).
  4. Résultat n°4

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  5. Résultat n°5

    A - F

    Cote

    4M1171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • A - F
  6. Résultat n°6

    G - P

    Cote

    4M1172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • G - P
  7. Résultat n°7

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  8. Résultat n°8

    A - J

    Cote

    4M1178 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • A - J
  9. Résultat n°9

    K - Z

    Cote

    4M1179 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • K - Z
  10. Résultat n°10

    Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M652 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Réglementation de la situation des étrangers en France...
  11. Résultat n°11

    Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4M654 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...
  12. Résultat n°12

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  13. Résultat n°13

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  14. Résultat n°14

    Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M657 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
  15. Résultat n°15

    Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

    Cote

    4M658 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

    Cote

    4M659 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
  17. Résultat n°17

    Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

    Cote

    4M660 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
  18. Résultat n°18

    Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M661 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le...
  19. Résultat n°19

    Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

    Cote

    4M662 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations par les maires et sous-préfets...
  20. Résultat n°20

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  21. Résultat n°21

    1899 - 1910

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M664 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1899 - 1910
  22. Résultat n°22

    1888 - 1898

    Cote

    4M665 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1888 - 1898
  23. Résultat n°23

    1899 - 1910

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M666 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1899 - 1910
  24. Résultat n°24

    1888 - 1898

    Date

    1888-1898

    Cote

    4M667 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1888 - 1898
  25. Résultat n°25

    1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M668 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville...
  26. Résultat n°26

    Austro-Hongrois (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M669 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Austro-Hongrois (1888-1910).
  27. Résultat n°27

    Belges (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M670 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Belges (1888-1910).
  28. Résultat n°28

    Espagnols (1889-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M671 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Espagnols (1889-1910).
  29. Résultat n°29

    Italiens (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M672 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Italiens (1888-1910).
  30. Résultat n°30

    Polonais (1889-1909).

    Date

    1889-1909

    Cote

    4M673 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Polonais (1889-1909).
  31. Résultat n°31

    Suisses (1889-1910).

    Date

    1889-1910

    Cote

    4M674 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Suisses (1889-1910).
  32. Résultat n°32

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M675 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Autres nationalités (1888-1910).
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M676 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Autres nationalités (1888-1910).
    • Arrondissement de Tours.
  34. Résultat n°34

    Etrangers réfractaires au décret de 1888 et à la loi du 8 août 1893 : instructions, états et listes nominatives, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    4M677 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etrangers réfractaires au décret de 1888 et à la loi...
  35. Résultat n°35

    Etats de situation réalisés en application du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893, transmission au ministère de l'Intérieur : états numériques semestriels par nationalité (classement chronologique).

    Date

    1896-1922

    Cote

    4M678 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats de situation réalisés en application du décret...
  36. Résultat n°36

    1888 - 1897

    Date

    1888-1897

    Cote

    4M679 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1888 - 1897
  37. Résultat n°37

    Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

    Cote

    4M680 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
  38. Résultat n°38

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  39. Résultat n°39

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4M682 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1902-1907
  40. Résultat n°40

    1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    4M683 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1908-1911
  41. Résultat n°41

    Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.

    Cote

    4M684 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges,...
  42. Résultat n°42

    Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

    Cote

    4M685 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
  43. Résultat n°43

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  44. Résultat n°44

    1891 - 1917 (état 2)

    Date

    1891-1917

    Cote

    4M687 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1891 - 1917 (état 2)
  45. Résultat n°45

    Registre des déclarations des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893 comme exerçant une profession et qui ont déjà une fiche au contrôle des étrangers en vertu du décret du 2 octobre 1888, état A (1893-1911).

    Cote

    4M688 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations des étrangers qui se sont...
  46. Résultat n°46

    1911 - 1919 (classement par nationalité).

    Date

    1911-1919

    Cote

    4M689 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1911 - 1919 (classement par nationalité).
  47. Résultat n°47

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  48. Résultat n°48

    9 novembre 1893 - 9 avril 1908

    Date

    9 novembre 1893-9 avril 1908

    Cote

    4M691 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence en application...
    • 9 novembre 1893 - 9 avril 1908
  49. Résultat n°49

    16 avril 1908 - 18 juin 1918

    Date

    16 avril 1908-18 juin 1918

    Cote

    4M692 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence en application...
    • 16 avril 1908 - 18 juin 1918
  50. Résultat n°50

    Enregistrement des changements de résidence des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie, visa de leur extrait d'immatriculation : registre des visas.

    Date

    1918-1925

    Cote

    4M693 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence des étrangers...
  51. Résultat n°51

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4M694 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1911
  52. Résultat n°52

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4M695 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1912
  53. Résultat n°53

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4M696 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1913
  54. Résultat n°54

    1914

    Date

    1914

    Cote

    4M697 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1914
  55. Résultat n°55

    1915

    Date

    1915

    Cote

    4M698 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1915
  56. Résultat n°56

    1916 (janvier-juillet)

    Date

    janvier-juillet 1916

    Cote

    4M699 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1916 (janvier-juillet)
  57. Résultat n°57

    1916 (août-décembre)

    Date

    août-décembre 1916

    Cote

    4M700 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1916 (août-décembre)
  58. Résultat n°58

    1917

    Date

    1917

    Cote

    4M701 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1917
  59. Résultat n°59

    1918

    Date

    1918

    Cote

    4M702 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1918
  60. Résultat n°60

    1919

    Date

    1919

    Cote

    4M703 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1919
  61. Résultat n°61

    1920

    Date

    1920

    Cote

    4M704 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1920
  62. Résultat n°62

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4M705 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1921
  63. Résultat n°63

    1922

    Date

    1922

    Cote

    4M706 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1922
  64. Résultat n°64

    1923

    Date

    1923

    Cote

    4M707 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1923
  65. Résultat n°65

    1924

    Date

    1924

    Cote

    4M708 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1924
  66. Résultat n°66

    1925

    Date

    1925

    Cote

    4M709 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1925
  67. Résultat n°67

    1926

    Date

    1926

    Cote

    4M710 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1926
  68. Résultat n°68

    1927-1928

    Cote

    4M711 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1927-1928
  69. Résultat n°69

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M712 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1929
  70. Résultat n°70

    Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

    Cote

    4M713 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête en application de la circulaire ministérielle...
  71. Résultat n°71

    Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

    Cote

    4M714 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
  72. Résultat n°72

    Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

    Cote

    4M715 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
  73. Résultat n°73

    Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

    Cote

    4M716 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
  74. Résultat n°74

    Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

    Cote

    4M717 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
  75. Résultat n°75

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  76. Résultat n°76

    Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

    Cote

    4M719 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
  77. Résultat n°77

    Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

    Cote

    4M720 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et...
  78. Résultat n°78

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M721 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M722 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissement de Tours.
  80. Résultat n°80

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M723 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon.