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  • 1

    H - Q

    Cote

    4M785 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Surveillance durant la Première Guerre mondiale.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1914-1925).
    • H - Q
  • 2

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M729 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Tours.
  • 3

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  • 4

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  • 5

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  • 6

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  • 7

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M747 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  • 8

    H - N

    Cote

    4M808 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • H - N
  • 9

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M723 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon.
  • 10

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
  • 11

    Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).

    Cote

    4M820 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de certificats d'identité aux Russes se...
  • 12

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  • 13

    Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

    Date

    1823-1839

    Cote

    4M772 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
  • 14

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  • 15

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

    Cote

    4M766 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
  • 16

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  • 17

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

    Cote

    4M745 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
  • 18

    Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).

    Cote

    4M778 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle des étrangers, information du préfet.
    • Correspondance, rapports de police, états numériques...
  • 19

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  • 20

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  • 21

    O - S

    Cote

    4M809 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • O - S
  • 22

    1888 - 1898

    Date

    1888-1898

    Cote

    4M667 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1888 - 1898
  • 23

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  • 24

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  • 25

    A - J

    Cote

    4M1178 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • A - J
  • 26

    1927-1928

    Cote

    4M711 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1927-1928
  • 27

    1917 - 1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M804 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1917 - 1920
  • 28

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M753 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1934
    • Arrondissement de Loches.
  • 29

    Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de renseignements, état nominatif.

    Date

    1916

    Cote

    4M792 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de...
  • 30

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  • 31

    1917

    Date

    1917

    Cote

    4M701 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1917
  • 32

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M748 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1933
    • Arrondissement de Chinon.
  • 33

    11 février 1927 - 4 septembre 1928

    Cote

    4M834 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 11 février 1927 - 4 septembre 1928
  • 34

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M728 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Loches.
  • 35
  • 36

    1915

    Date

    1915

    Cote

    4M698 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1915
  • 37

    Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement des civils allemands selon les accords de Berne du 26 avril 1918 : demandes de rapatriement (1918) ; libération des sujets ennemis retenus dans les camps de concentration : circulaire, état nominatif, formulaires (1919-1920).

    Date

    1918-1920

    Cote

    4M796 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement...
  • 38

    Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.

    Date

    1915-1938

    Cote

    4M821 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
  • 39

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  • 40

    Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

    Cote

    4M685 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
  • 41

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  • 42

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M764 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Chinon.
  • 43

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  • 44

    1888 - 1898

    Cote

    4M665 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1888 - 1898
  • 45

    D - F

    Cote

    4M848 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
    • D - F
  • 46

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M742 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1931
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  • 47

    1920 - 1925

    Date

    1920-1925

    Cote

    4M805 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1920 - 1925
  • 48

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M736 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1930
    • Arrondissement de Loches.
  • 49

    Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

    Cote

    4M765 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
  • 50

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  • 51

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M752 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1934
    • Arrondissement de Chinon.
  • 52

    1859 - 1881

    Date

    1859-1881

    Cote

    4M840 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
    • 1859 - 1881
  • 53

    Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité : instructions, listes nominatives, correspondance (1920-1929).

    Cote

    4M819 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité...
  • 54

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  • 55

    24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932

    Cote

    4M838 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
  • 56

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M744 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Loches.
  • 57

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M741 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1931
    • Arrondissement de Tours.
  • 58

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  • 59

    Italiens (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M672 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Italiens (1888-1910).
  • 60

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application du décret du 9 septembre 1925, envoi mensuel des questionnaires au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs (1925-1928).

    Cote

    4M815 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  • 61

    Ville de Tours (classement par nationalité).

    Cote

    4M726 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Ville de Tours (classement par nationalité).
  • 62

    A - C

    Cote

    4M806 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • A - C
  • 63

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4M705 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1921
  • 64

    1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M668 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville...
  • 65

    Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

    Cote

    4M714 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
  • 66

    Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation et de leur commerce en Indre-et-Loire : circulaires ministérielles, rapports de police, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    4M790 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation...
  • 67

    1888 - 1892

    Date

    1888-1892

    Cote

    4M780 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle général des étrangers, mise à jour des informations...
    • 1888 - 1892
  • 68

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  • 69

    1916 (août-décembre)

    Date

    août-décembre 1916

    Cote

    4M700 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1916 (août-décembre)
  • 70

    K - Z

    Cote

    4M1179 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • K - Z
  • 71

    1888 - 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    4M686 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registre des déclarations faites conformément au décret...
    • 1888 - 1905
  • 72

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M743 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Chinon.
  • 73

    Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance, états nominatifs des sujets prussiens expulsés, liste nominative des étrangers résidant à Chinon ; autorisation de séjour : demandes accordées et rejetées.

    Date

    1870

    Cote

    4M777 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance,...
  • 74

    1916 (janvier-juillet)

    Date

    janvier-juillet 1916

    Cote

    4M699 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1916 (janvier-juillet)
  • 75

    Prisonniers de guerre évadés, information du préfet : notes de signalement de l'état-major de l'armée.

    Date

    1919-1920

    Cote

    4M797 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Prisonniers de guerre évadés, information du préfet...
  • 76

    1914

    Date

    1914

    Cote

    4M697 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1914
  • 77

    Registre alphabétique des demandes (1924-1926).

    Cote

    4M812 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité en exécution du décret...
    • Registre alphabétique des demandes (1924-1926).
  • 78

    Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés

    Date

    1924 - 1946

    Cote

    EDEP020/I20 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  • 79

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  • 80

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838