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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance (1904-1914).

    Cote

    4M1169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Correspondance (1904-1914).
  4. Résultat n°4

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  5. Résultat n°5

    A - F

    Cote

    4M1171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • A - F
  6. Résultat n°6

    G - P

    Cote

    4M1172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • G - P
  7. Résultat n°7

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  8. Résultat n°8

    A - J

    Cote

    4M1178 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • A - J
  9. Résultat n°9

    K - Z

    Cote

    4M1179 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • K - Z
  10. Résultat n°10

    Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M652 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Réglementation de la situation des étrangers en France...
  11. Résultat n°11

    Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4M654 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...
  12. Résultat n°12

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  13. Résultat n°13

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  14. Résultat n°14

    Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M657 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
  15. Résultat n°15

    Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

    Cote

    4M658 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

    Cote

    4M659 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
    • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
  17. Résultat n°17

    Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

    Cote

    4M660 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Déclaration de résidence faite en application du décret...
    • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
  18. Résultat n°18

    Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M661 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le...
  19. Résultat n°19

    Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

    Cote

    4M662 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations par les maires et sous-préfets...
  20. Résultat n°20

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  21. Résultat n°21

    1899 - 1910

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M664 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1899 - 1910
  22. Résultat n°22

    1888 - 1898

    Cote

    4M665 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1888 - 1898
  23. Résultat n°23

    1899 - 1910

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M666 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1899 - 1910
  24. Résultat n°24

    1888 - 1898

    Date

    1888-1898

    Cote

    4M667 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1888 - 1898
  25. Résultat n°25

    1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M668 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville...
  26. Résultat n°26

    Austro-Hongrois (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M669 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Austro-Hongrois (1888-1910).
  27. Résultat n°27

    Belges (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M670 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Belges (1888-1910).
  28. Résultat n°28

    Espagnols (1889-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M671 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Espagnols (1889-1910).
  29. Résultat n°29

    Italiens (1888-1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    4M672 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Italiens (1888-1910).
  30. Résultat n°30

    Polonais (1889-1909).

    Date

    1889-1909

    Cote

    4M673 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Polonais (1889-1909).
  31. Résultat n°31

    Suisses (1889-1910).

    Date

    1889-1910

    Cote

    4M674 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Suisses (1889-1910).
  32. Résultat n°32

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M675 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Autres nationalités (1888-1910).
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M676 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Autres nationalités (1888-1910).
    • Arrondissement de Tours.
  34. Résultat n°34

    Etrangers réfractaires au décret de 1888 et à la loi du 8 août 1893 : instructions, états et listes nominatives, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    4M677 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etrangers réfractaires au décret de 1888 et à la loi...
  35. Résultat n°35

    Etats de situation réalisés en application du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893, transmission au ministère de l'Intérieur : états numériques semestriels par nationalité (classement chronologique).

    Date

    1896-1922

    Cote

    4M678 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats de situation réalisés en application du décret...
  36. Résultat n°36

    1888 - 1897

    Date

    1888-1897

    Cote

    4M679 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1888 - 1897
  37. Résultat n°37

    Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

    Cote

    4M680 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
  38. Résultat n°38

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  39. Résultat n°39

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4M682 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1902-1907
  40. Résultat n°40

    1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    4M683 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1908-1911