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283 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).
Cote
4M1177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
Résultat n°2

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°3

Etrangers, enregistrement des demandes de visas d'arrivée et de départ : registres d'immatriculation
Cote
EDEP148/I2 (Cote)
 Date
1903-1928
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, enregistrement des demandes de visas d'arrivée...
Résultat n°4

Registre de la garde civile du canton de Loches (5 août-4 novembre 1914), liste des points d'affichage, amélioration des services des trains (1915) ; séjour d'Italiens à Loches : état des dépenses occasionnées, liste nominative (août 1914)
Cote
EDEP132/5H2 (Cote)
 Date
1914-1915
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Registre de la garde civile du canton de Loches (5...
Résultat n°5

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.
Cote
EDEP124/I2 (Cote)
 Date
1822-1934
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, passeport, permis

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : événements politiques et surveillance...
Résultat n°6

Etrangers, immatriculation, inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ, enregistrement des visas de départ, déclarations de résidence : registres
Cote
EDEP112/I10 (Cote)
 Date
1888-1945
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Etrangers, immatriculation, inscription des étrangers...
Résultat n°7

Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)
Cote
EDEP089/I6 (Cote)
 Date
1934-1975
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée...
Résultat n°8

Inscription des étrangers changeant de résidence : registres au départ (1929-1932), registres à l'arrivée (1927-1933)
Cote
EDEP089/I5 (Cote)
 Date
1927-1933
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inscription des étrangers changeant de résidence :...
Résultat n°9

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.
Cote
EDEP080/I4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
Résultat n°10

Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.
Cote
EDEP077/I9 (Cote)
 Date
1955-1977
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, carte d'identité, carte

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
Résultat n°11

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.
Cote
EDEP066/I5 (Cote)
 Date
1855-1941
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions,...
Résultat n°12

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.
Cote
EDEP065/I4 (Cote)
 Date
1895-1984
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, statistique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°13

Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés
Cote
EDEP020/I20 (Cote)
 Date
1924 - 1946
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de...
Résultat n°14

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).
Cote
4M919 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
Résultat n°15

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).
Cote
4M918 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°16

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).
Cote
4M917 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
Résultat n°17

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).
Cote
4M916 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
Résultat n°18

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.
Cote
4M915 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
Résultat n°19

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.
Cote
4M914 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
Résultat n°20

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.
Cote
4M913 (Cote)
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...